Informations éditeur
SIRET : 39212584500017
Société par actions simplifiée au capital de 76.250,00 EURO
CICAL
DISTRIPORT – BP 70203
66161 LE BOULOU cedex
FRANCE
Tél. +33 (0)4 68 87 78 17
Informatique et liberté
En tant qu’utilisateur, vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site internet. Pour cela, vous pouvez adresser un courrier ou un Email à :
CICAL
DISTRIPORT – BP 70203
66161 LE BOULOU cedex
FRANCE
Tél. +33 (0)4 68 87 78 17
Licence de droits et d’usage et copyright : En application du code français de la propriété et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est formellement interdit de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données du site www.cical.net sans l’autorisation écrite préalable de la société CICAL.
Les copyrights et droits des visuels du site sont les suivants : Jacques Martinez, OPTEAM Communication, CICAL, SHGT et DR.
Création de liens : Seul le lien hypertexte s’effectuant vers l’accueil principal du site est autorisé.
L’établissement de ce lien est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :
- Que le lien apparaisse sous l’appellation suivante : « CICAL » ;
- Que le site de la société CICAL s’ouvre dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement de la fenêtre ouverte. En aucun cas le site de la société CICAL ne devra s’ouvrir à partir d’une « frame » ou toute autre dispositif réduisant l’écran ;
- Dans tous les cas, les liens directs vers les sources de documentations et pages profilées sont formellement interdits.
Limitation de responsabilité : CICAL se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. CICAL ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas la société CICAL, ses employés ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.
Conception et réalisation
OPTEAM Interactive
109 bd de Strasbourg – 76600 Le Havre – France
Tél. : 02 35 21 64 44 – Fax : 02 35 43 44 58
[Email] – www.opteam-interactive.com
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France